Mentions Légales

 

1. Éditeur du site

 

Nom de l’entreprise :  Mégane Richoux dit Soiloup
Forme juridique : Entreprise individuelle
Siège social :
156 bis route d’Albi
31200 Toulouse
Numéro SIRET : 94126531600013
Société non soumise à la TVA, conformément à l’article 293 B du CGI
Responsable de la publication : Richoux Mégane
Contact : soiloup.petsitter@gmail.com

 

2. Hébergeur du site

 

Nom de l’hébergeur : Hostinger
Adresse :
HOSTINGER
INTERNATIONAL LTD
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca, Chypre,
 
Contact : https://www.hostinger.fr/contact
 

3. Propriété intellectuelle

 

L’ensemble du contenu présent sur ce site est la propriété exclusive de Soiloup sauf mention contraire. Toute reproduction, modification ou diffusion, sans autorisation écrite préalable, est interdite et peut entraîner des poursuites judiciaires.

 

4. Certificats et assurance

 

Responsabilité civile professionnelle auprès de la MACIF
Agrément : Attestation de Connaissances pour les Animaux de Compagnie d’Espèces Domestiques (ACACED) N° 2024/227e-53d4

 

5. Cookies

 

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6. Responsabilité

 

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7. Droit applicable

 

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
Soiloup est rattaché au médiateur à la consommation : MEDIAVET que vous pouvez joindre sur leur site www.mediavet.net
En cas de litige et sans solution à l’amiable de trouvée, les tribunaux français seront seuls compétents.